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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES DES HAUTES VOSGES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES DES HAUTES VOSGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1308909
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
EPINAL
Date d'expiration :
17/04/1995
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES DES HAUTES VOSGES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES DES HAUTES VOSGES domicilié(e) 48, rue St Michel, 88005 EPINAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308909.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 avril 1995.

SOCIETE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES DES HAUTES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : transvosges , LA FRANCE ET L'EUROPE EN AUTOCARS DE LUXE , SEJOUR BLEU , CIRCUIT BLEU


SOCIETE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES DES HAUTES VOSGES (S.A.) - 48, rue St Michel, 88005 EPINAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Transport de personnes ou de marchandises.Location de véhicules de transport.Agence de tourisme et de voyage.Production de voyages.Réservation de places. Réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.